Mises à jour le 23 octobre 2018

Article 1 : Dispositions générales

1.1 Sauf indication contraire expresse de Arc France (ci-après la « Société »), les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent aux ventes de marchandises ou prestations de service de la Société (ci-après les « Produits ») à ses clients (ci-après les « Client(s) »). Le Client déclare et reconnaît avoir été informé des présentes CGV et en avoir pris connaissance. Les présentes CGV prévalent sur tout document émanant du Client, et notamment sur toutes conditions générales d'achat sauf accord écrit préalable à la commande de la Société. Le fait de passer commande implique l'acceptation pleine et entière du Client aux présentes CGV. Sauf indication contraire, tout document autre que les présentes CGV, notamment, catalogue, prospectus, publicité, notice, communiqué par la Société, n'a qu'une valeur informative, indicative et non contractuelle.

1.2 La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. L'application des CGV modifiées sera effective aux Produits commandés postérieurement à la date de mise à jour des CGV mentionnée en tête des CGV. Par dérogation, les commandes déjà acceptées et non annulées continueront à être régies par les CGV antérieures à la date de mise à jour précitée, sauf dispositions légales ou réglementaires contraires. Le Client est réputé accepter la dernière version des CGV.

Article 2 : Objet

L'objet des présentes CGV est de définir les conditions de relations commerciales entre la Société et ses Clients.

Article 3 : Commandes

3.1 Chaque commande devra être effectuée par écrit.

3.2 Les commandes ne sont valables que si elles ont été expressément acceptées par la Société. Toute commande passée par le Client est ferme et définitive à l'égard de la Société. La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par la Société.

3.3 Toute demande d'annulation ou de modification de la commande ou de la prestation de service de la part du Client devra faire l'objet d'une acceptation écrite de la part de la Société. Tout acompte versé par le Client reste acquis à la Société sauf en cas de refus de commande ou manquement de la Société à ses obligations. Le Client supportera les frais engendrés par toute annulation ou modification de la commande.

Article 4 : Livraison - Exécution

4.1 Les délais de livraison donnés par la Société au Client ne sont donnés qu'à titre indicatif et sous réserve des stocks disponibles. La Société s'efforce de respecter les délais de livraison qu'elle indique à l'acceptation de la commande en fonction des délais logistiques communément rencontrés dans la profession.

En cas de retard de livraison prévisible, la Société s'engage à en informer le Client dans un délai raisonnable.

4.2 Les retards éventuels de livraison ne peuvent ni donner lieu à dommages-intérêts, indemnités, pénalités ou retenue directe ou indirecte, ni motiver l'annulation ou le refus de livraison de la commande.

4.3 Sauf convention contraire, tous les Produits de la Société sont livrés emballés selon les standards de la Société.

Article 5 : Expéditions - Transfert des risques

5.1 La livraison des Produits est, sauf indication écrite contraire émanant de la Société, réputée être effectuée « EXW » (INCOTERMS 2010) chargée sur le véhicule d'enlèvement à l'usine de la Société.

5.2 Le transfert des risques liés aux Produits (tels que avaries, perte totale ou partielle, substitution ou dommage des Produits) est réalisé de plein droit au Client au moment de leur remise au transporteur dans l'usine de la Société et ce même en l'absence de paiement intégral du prix par le Client. A compter de leur délivrance au transporteur, les Produits voyagent dans tous les cas aux risques et périls du Client.

5.3 Sauf convention contraire écrite entre les parties, le Client s'engage à souscrire une assurance « pour le compte de qui il appartiendra » pour tous les risques encourus par les Produits à partir de leur délivrance au transporteur qui correspond également à la date de livraison des Produits (ci-après la « Livraison »).

Article 6 : Prix et conditions de paiement

6.1 Les prix et leur durée de validité sont communiqués au Client par la Société avant toute commande. Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la date de livraison demandée des Produits. Ces prix s'entendent en Euros, emballage compris, départ usine de la Société et hors taxes, sauf dispositions contraires préalablement et expressément agréées entre la Société et le Client.

6.2 La Société se réserve le droit de modifier les prix des Produits, à tout moment sans encourir de ce fait aucune responsabilité. La Société en informera le Client dans un délai raisonnable, préalablement à tout changement de prix.

Les frais de transport et d'assurance des Produits ne sont pas compris dans le prix.

6.3 A la discrétion de la Société, un escompte pourra être consenti au Client en cas de paiement anticipé par rapport aux conditions mentionnées au paragraphe 6.5.

6.4 Une facture sera établie pour chaque Livraison de Produits par la Société et sera délivrée au moment de la Livraison au Client. La date d'échéance figurera sur la facture.

6.5 Sauf convention contraire, le paiement des factures doit intervenir au plus tard dans les quarante-cinq (45) jours date de facture.

Les factures doivent être réglées selon les modes de paiement indiqués sur la facture. Sauf accord exprès et préalable de la Société, le Client doit régler toutes les sommes dues sans déduction d'aucune sorte et ne retenir aucune somme par compensation. Seul l'encaissement effectif du montant de la facture et non la preuve de l'utilisation de l'un des moyens de paiement par le Client sera considéré comme valant complet paiement au sens des présentes CGV.

6.6 Le défaut de paiement à l'échéance prévue entraine de plein droit et sans mise en demeure préalable, l'exigibilité immédiate de toutes les sommes qui sont dues à la Société ainsi que l'exigibilité d'une pénalité de retard égale à trois (3) fois le taux d'intérêt légal en vigueur, applicable sur le montant hors taxes de la somme restant due par le Client à compter de la date d'échéance de la facture. En outre, à ces pénalités s'ajoutent le versement d'une somme forfaitaire de quarante (40) euros due au titre des frais de recouvrement ainsi que le versement à titre de dommages et intérêts d'une indemnité égale à 15 % des sommes dues en principal outre le remboursement des frais judiciaires éventuels. La Société pourra en outre suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action.

6.7 A défaut de paiement du prix, en totalité ou en partie, à son échéance et trente (30) jours après une mise en demeure restée sans effet, la Société peut de plein droit résoudre ou resilier la vente, sans préjudice des dommages-intérêts susceptibles d'être demandés par la Société.

Article 7 : Remise, Rabais, Ristournes

7.1 Aucune remise ou ristourne ne constitue un droit acquis pour le Client même s'il en a été antérieurement accordé, et ce, quel que soit leur montant ou leur importance. Les remises et ristournes devront, pour être valables, faire l'objet d'un accord écrit de la Société.

7.2 Le non paiement d'une facture à l'échéance et plus généralement toute défaillance de paiement fait immédiatement, de plein droit et sans mise en demeure préalable, perdre au Client défaillant le bénéfice de tout rabais, remise, ristourne, bonification ou avantage consentis par la Société.

7.3 Tout rabais, remise, ou ristourne obtenue sur l'achat des Produits n'est réputé acquis qu'après leur paiement intégral.

Article 8 : Clause de réserve de propriété

8.1 Les Produits vendus au Client restent la propriété de la Société jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, en principal et accessoires, même en cas d'octroi de délais de paiement. Le paiement est réputé effectué à la date d'encaissement par la Société. Toute clause contraire, notamment insérée dans les conditions générales d'achat du Client, sera réputée non écrite. Il convient de préciser que les remises de traite ou autre titre créant une obligation ne constituent pas un paiement.

8.2 Le Client est autorisé à revendre les Produits dans le cadre de l'exploitation normale de son entreprise mais il ne peut en aucun cas nantir ou consentir de sûreté sur les Produits détenus en stock mais non réglés à la Société. En cas de revente, le Client s'engage à informer ses clients de l'existence de la clause de réserve de propriété et à avertir immédiatement la Société pour lui permettre d'exercer éventuellement son droit de revendication à l'égard des tiers acquéreurs. L'autorisation de revente est automatiquement retirée au Client en cas de redressement ou liquidation judiciaire.

Article 9 : Clause résolutoire de plein droit

9.1 En cas de modification de la situation commerciale ou financière du Client entraînant ou pouvant entraîner des difficultés eu égard à la bonne exécution de ses obligations envers la Société, et/ou en cas d'ouverture d'une procédure de redressement ou liquidation judiciaire du Client et/ou en cas d'inexécution de l'une quelconque de ses obligations, la vente pourra être résolue de plein droit par la Société avec effet à la date de réception de la notification adressée au Client, et ce, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être réclamés au Client.

9.2 La clause résolutoire de plein droit permet à la Société de reprendre les marchandises en stock, refuser de livrer toute autre marchandise, et ce, sans qu'aucune indemnité ne soit due au Client.

Article 10 : Réclamation / Retour Produits

10.1 A la réception, le Client devra vérifier la conformité des Produits avec la commande et/ou tout document qualité et l'absence des vices apparents. Toutes les réclamations relatives à un vice apparent ou à un défaut de conformité des Produits reçus doivent être adressées à la Société dans un délai de huit (8) jours à compter de la date de Livraison, par écrit sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

A défaut de réclamation dans les huit (8) jours suivant la Livraison, aucune forme de réclamation ne sera acceptée par la Société ; les Produits seront réputés comme irrévocablement acceptés par le Client et conformes à la commande.

10.2 Lorsque survient un incident lors du transport des Produits, tels que des avaries, perte totale ou partielle, substitution ou dommages des marchandises, le Client devra prendre toutes les dispositions utiles auprès du transporteur et en informer la Société dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception des marchandises, non compris les jours fériés,par lettre recommandée avec accusé de réception.

10.3 Sous réserve que les Produits soient considérés comme non-conformes par les parties après inspection contradictoire, la Société pourra, à son choix, remplacer ou réparer les Produits ou annuler la commande et rembourser le Client.

10.4 Aucun retour de Produits ne pourra être effectué par le Client sans l'accord écrit et préalable de la Société. Les frais de retour ne seront à la charge de la Société que dans le cas où une non-conformité ou des manquants sont constatés par la Société ou par son mandataire.

Article 11 : Propriété Intellectuelle

11.1 Les droits de propriété intellectuelle, à savoir, notamment, les marques, modèles, brevets ou encore logos de la Société, sont et demeurent sa propriété exclusive. Tout usage desdits droits de propriété intellectuelle par le Client, notamment, à des fins promotionnelles ou publicitaires devra se faire en conformité avec les instructions données par la Société, la charte graphique de la Société et après son accord écrit préalable.

11.2 Sauf convention contraire, tous les moules, plans ou outillages utilisés pour les Produits livrés au Client, financés en tout ou partie par celui-ci, qu'ils aient ou non été réalisés selon les directives et/ou instructions du Client, restent et demeurent la pleine et entière propriété de la Société.

Article 12 : Responsabilité

12.1 La Société ne sera en aucun cas tenue responsable à l'égard du Client des dommages ou préjudices subis par les Produits et résultant :

- d'une usure normale ;

- de négligences, défaut de surveillance, défaut d'entretien, et utilisation des Produits non conformes à leur destination, aux règles de l'art ou conseils d'utilisation de la Société ;

- des aménagements ou modifications (notamment décoration) réalisés par le Client ou des tiers sur les Produits ou équipements ;

- des plans conçus par la Société résultant des instructions et directives reçues du Client.

12.2 La Société s'engage à réparer les seuls dommages matériels directs dans la limite des montants versés par le Client au titre de la commande sans pouvoir excéder le montant hors taxes correspondant au montant de la commande.

12.3 La Société ne pourra pas être tenue responsable, à quelque titre que ce soit, des dommages indirects de toute nature découlant de ses obligations.

Article 13 : Assurances

13.1 Le Client s'engage à souscrire auprès d'une compagnie notoirement solvable une police d'assurance couvrant sa responsabilité civile.

13.2 De son côté, la Société déclare être titulaire d'un contrat d'assurance souscrit auprès d'une compagnie notoirement solvable la garantissant contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber dans l'exécution de ses obligations au titre des présentes, à l'instar des dommages matériels directs, dans les limites de l'article 12, ou des dommages corporels.

13.3 Par ailleurs, les parties devront souscrire les assurances garantissant en tous risques les biens, matériels et marchandises dès qu ils sont sous leur garde, responsabilité juridique ou leur sont confiés.

13.4 Les dommages de toute nature causés au personnel du Client ou de la Société du fait du matériel restent à la charge de leur employeur. Ces dispositions ne portent pas atteinte aux droits ou actions dont pourraient légalement se prévaloir les victimes des accidents, leurs ayants droits ou la sécurité sociale.

13.5 Chacune des parties s'engage à communiquer à l'autre partie, sur simple demande, les attestations d'assurance détaillées correspondantes.

Article 14 : Garanties

14.1 Les Produits sont couverts par la garantie légale des vices cachés au sens de l'article 1641 du Code civil.

14.2 Dans la mesure où les présentes CGV s'appliquent à des relations entre professionnels et que toutes les informations techniques relatives aux Produits vendus ont été communiquées au Client, les défauts de conception ne sont pas assimilables à des vices cachés. Le vice caché s'entend d'un défaut de réalisation du Produit le rendant impropre à son usage normal et non susceptible d'être décelé avant son utilisation.

14.3 Si un Client fait application de la présente garantie, la Société devra remplacer ou réparer à ses frais tout Produit exclusivement neuf et fabriqué par celle-ci et ayant été reconnu comme présentant un défaut par la Société, à l'exclusion de tout dommage-intérêt pour quelque cause que ce soit

14.4 Toute autre forme de garantie est exclue. La garantie ne porte en aucun cas sur l'adéquation des Produits avec l'exploitation du Client, ce dernier restant seul responsable de la définition des spécificités des Produits par rapport à ses propres besoins et conditions industrielles, même dans le cas où la Société en aurait été préalablement informée.

Article 15 : Intervention sur site

15.1 Dans l'hypothèse où la Société devrait intervenir sur le site du Client, ce dernier garantit la sécurité des intervenants et la réalisation de leurs prestations dans des conditions optimales. Le Client prendra en charge les frais de déplacements des intervenants (transport, logement, repas...).

15.2 Même lorsque ceux-ci interviennent sur le site du Client, la Société conserve le lien de subordination juridique avec les intervenants.

Article 16 : Force majeure

16.1 Les accidents survenus aux machines, les grèves partielles ou totales (y compris celles affectant la Société), les lock-out, les guerres, les incendies, les explosions, les difficultés majeures de transport, les embargos ou aggravations d'embargo, les difficultés d'approvisionnement et, plus généralement, tous les cas de force majeure, tels que définis par la loi et la jurisprudence, dégagent les parties de toute responsabilité pour tout dommage ou préjudice pouvant résulter de l'inexécution partielle ou totale de la commande, en relation avec ces circonstances. L'exécution des présentes sera suspendue pendant la durée desdits évènements et sera prolongée pour la même durée.

16.2 Si l'évènement de force majeure dure plus de trois (3) mois, chacune des parties aura la faculté de résilier la vente sans que leur responsabilité puisse être recherchée, ni aucun dédommagement financier ne puisse être réclamé.

Article 17 : Litiges et Droit applicable

17.1 Les CGV sont gouvernées par la loi française.

17.2 A défaut d'accord amiable, tout différend relatif à la validité, l'exécution, la résiliation, l'interprétation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Paris, quel que soit le lieu d'exécution de la commande ou le domicile du défendeur, y compris en cas d'un appel en garantie, d'une pluralité de défendeurs ou de procédures d'urgence ou conservatoires, en référé ou par requête.

Article 18 : Contrôle des exportations

La vente de Produits par la Société est subordonnée au respect par le Client de toutes les lois et réglementations portant sur le contrôle des exportations et les sanctions économiques incluant notamment sans que cette liste soit limitative les sanctions imposées par l'ONU, l'Union Européenne et les Etats-Unis d'Amérique ainsi que par toute législation nationale applicable (ci-après les « Lois ») relatives à l'utilisation, la vente, le transfert et/ou la maintenance des Produits. Le Client déclare qu'il se conformera à toutes les Lois applicables et, notamment qu'il ne vendra, ni ne revendra ou ne transférera d'une quelconque manière, les Produits, directement ou indirectement, pour des livraisons vers des pays ou régions en violation desdites Lois ou pour tout acheminement, distribution ou utilisation par toute personne nommément désignée, entité ou navire visés par lesdites Lois (comprenant les individus ou entités qui en sont des résidents ou qui y sont domiciliés, ou qui sont constitués selon les lois de ces juridictions).

Article 19 : Dispositions finales

19.1 Le fait pour la Société de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

19.2 Sauf dispositions contraires au sein des CGV, toute notification pourra être effectuée par tout moyen, à charge pour le notifiant d'apporter la preuve que le notifié a bien reçu la notification.

19.3 Si l'une quelconque des dispositions des CGV est annulée, en tout ou partie, la validité des autres articles n'en sera pas affectée.

19.4 Les informations et données relatives au Client collectées par la Société sont indispensables à l'exécution et à la gestion de la commande. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires incombant, le cas échéant, à la Société. Conformément à la loi dite "informatique et libertés " du 6 janvier 1978, modifiée, ainsi que les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016, le Client dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant et du droit de définir des directives relatives au sort de ses données personnelles s'il ne pouvait plus les exercer. Ces droits pourront être exercés par courrier adressé à la Société, à son Service Administratif et Financier au 104, avenue du Général de Gaulle F-62510 ARQUES. La Société s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées des Clients à un tiers hors du groupe ARC, à savoir toute entité, quelque soit sa forme, avec laquelle Arc Holdings (575 680 350 RCS Boulogne-sur-Mer) détient, directement ou indirectement, des liens en capital ou en droits de vote. Pour toute question ou demande additionnelle relative au traitement de vos données par la Société, le Client peut contacter le délégué à la protection des données personnelles (DPO)de la Société en écrivant à : donnees.personnelles@arc-intl.com.